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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE JACQUART société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1336831
Date de dépôt :
03/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2016
Marque figurative de CHAMPAGNE JACQUART

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART domicilié(e) 6, rue de Mars,51100 REIMS (dossier no 2303372) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 233 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2303372) - 75008 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 3 janvier 2016.

CHAMPAGNE JACQUART a également déposé les autres marques suivantes : JACQUART LE GRAND FLEURON DU , L'ART DE L'ESSENTIEL , CUVEE , , JACQUART , JACQUART , (Marque figurative) , KATARINA , JACQUART CUVEE ALLEGRA ,


CHAMPAGNE JACQUART société par actions simplifiée - 6, rue de Mars,51100 REIMS (dossier no 2303372) - 51100 - France - SIREN 440233278


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2303372) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2005 n°2303372 - Publication au BOPI 2005-12-20

Renouvellement sans limitation n°2059361 - Publication au BOPI 1996-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Inscription le 17 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267036 - Publication au BOPI 1998-11-17

Inscription - Changement de dénomination n°40986 - Publication au BOPI

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.